Marque expirée - Marque en non vigueur

RECETTE FERMIERE
LES DELICES DE LANDELEAU S.A.S

Numéro de dépôt :
1453038
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2016
RECETTE FERMIERE de LES DELICES DE LANDELEAU

Présentation de la marque RECETTE FERMIERE

Déposée le 29 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LANDELEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECETTE FERMIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LANDELEAU domicilié(e) Loch Conan LANDELEAU (dossier no 2325295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 528 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE (dossier no 2325295) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECETTE FERMIERE est expirée depuis le 29 octobre 2016.

LES DELICES DE LANDELEAU a également déposé les autres marques suivantes : KRAMPOUZ MAM'GOZ , LES DELICES DE LANDELEAU , (Marque figurative) , EXOTIC DELICE , Marie Délices , ACTI'DELICES , Les Délices de Landeleau depuis 1955 , LANDELO , Les Délices de Landeleau depuis 1955 , CREPE LA PAYSANNE


LES DELICES DE LANDELEAU S.A.S - Loch Conan LANDELEAU (dossier no 2325295) - France - SIREN 303528921


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE (dossier no 2325295) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2006 n°2325295 - Publication au BOPI 2006-10-17

Renouvellement sans limitation n°2074702 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Cafe, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sazgou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices;glace à rafraîchir; et en particulier crêpes.